DU Droit des énergies en transition, de l’investissement et de l’arbitrage international
Diplôme d’Université
Droit économie et gestion mention
Droit des énergies en transition, de l’investissement et de l’arbitrage international
Responsable pédagogique : Denys-Sacha Robin
Le Diplôme d’Université « Droit des énergies en transition, de l’investissement et de l’arbitrage international » prend la succession du DU « Droit de l’énergie, de l’investissement et de l’arbitrage international ». Tout en conservant le même objet d’étude – les ressources naturelles et la production d’énergie à l’échelle internationale – cette nouvelle maquette du diplôme vise à l’inscrire dans une perspective résolument actuelle, tournée vers la transition écologique et le respect des nouvelles contraintes normatives visant à protéger l’environnement et le climat. Les matières du nouveau DU portent ainsi tant sur le droit des ressources énergétiques minérales classiques et des industries extractives que sur le droit des énergies renouvelables et le droit de l’environnement. Il garde par ailleurs un important volet international via l’étude du droit international relatif à la protection des investissements, aux modalités de financement des projets d’infrastructures, à l’éthique des affaires, aux contrats et à l’arbitrage.
L’objectif est de former des juristes de haut niveau, français et étrangers, afin de répondre aux besoins des entreprises publiques et privées du secteur énergétique. Ce faisant, le DU entend répondre aux besoins de formation continue identifiés par les cabinets d’avocats internationaux, les directions juridiques des grandes entreprises et les institutions publiques pertinentes. À ce titre, le DU accueille chaque année une vingtaine d’étudiant-e-s provenant de France, d’autres États de l’Union européenne, mais aussi d’Afrique francophone et de certains pays d’Amérique latine.
Le DU est ouvert à toute personne justifiant d’un niveau master 1 en droit (avec si possible une maîtrise préalable des bases du droit international). Il est ouvert aux étudiant.e.s comme aux professionnel.le.s. Les candidatures sont ouvertes à partir des mois de mars/avril via la plateforme « e-candidat » (les détails de la procédure sont présentés sur la page web du DU).
Afin de permettre aux étudiants en master, aux élèves avocats ou aux personnes ayant un emploi de participer au DU (avocat.e.s, employé.e.s d’entreprises, agents d’institutions publiques, etc.), les cours ont lieu les vendredis et samedis entre janvier et juin. La présence en cours est obligatoire mais la règle peut faire l’objet d’un aménagement spécifique pour les personnes exerçant un emploi à temps plein et sur présentation de justificatifs (contrat de travail et attestation de l’employeur relative à l’impossibilité de participer aux cours des vendredis).
